Marque enregistrée - Marque en vigueur

IAE SAINT-ÉTIENNE
IAE de Saint-Etienne, EPSCP

Numéro de dépôt :
4317730
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2026
IAE SAINT-ÉTIENNE de IAE de Saint-Etienne

Présentation de la marque IAE SAINT-ÉTIENNE

Déposée le 24 novembre 2016 par IAE de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IAE SAINT-ÉTIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est IAE de Saint-Etienne, EPSCP domicilié(e) 2 rue Tréfilerie - 42023 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IAE de Saint-Etienne, Mme RAVEL Elodie domicilié(e) 2 RUE Tréfilerie - 42023 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque IAE SAINT-ÉTIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAE SAINT-ÉTIENNE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

IAE de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : IAE SAINT-ETIENNE


IAE de Saint-Etienne, EPSCP - 2 rue Tréfilerie - 42023 - SAINT-ETIENNE - France


IAE de Saint-Etienne, Mme RAVEL Elodie - 2 RUE Tréfilerie - 42023 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.